Xavier Bioy

  • Ce cours, à jour au 1er septembre 2020, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle.
    Il comporte un index des 2 500 jurisprudences classées par thèmes et juridictions, ainsi qu'un index des matières et des auteurs. Des exercices corrigés d'autoévaluation sont proposés à la fin de chaque chapitre.
    Ce cours s'adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l'homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit, des Instituts d'études judiciaires (CRFPA , ENM, métiers de la sécurité), de master Carrières judiciaires et master Droit public, des Instituts d'études politiques et des préparations de concours administratifs (ENA, IRA, Juridictions administratives).
    Il couvre l'ensemble :
    - des sources des droits : civil, pénal, international, européens, constitutionnel, administratif ;
    - des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats de société ;
    - des développements relatifs aux enjeux de sociétés : état d'urgence sanitaire, données personnelles, liberté d'expression, procédure pénale, biométrie, internet, vie privée, étrangers, sectes, bioéthique, lanceurs d'alerte...
    Le programme comprend :
    - l'histoire des droits de l'homme ;
    - les systèmes de protection des droits ;
    - les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité ;
    - les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir, droit de propriété, libertés économiques et droits sociaux ;
    - les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes en situation de handicap, des malades, des détenus.

  • Titre: L'identité du droit public Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Histoire du droit - Histoire du droit public Theme2:
    Résumé: Parler " d'identité du droit public " renvoie à la fois à l'identité propre des normes de l'action publique (caractère exorbitant, objet institutionnel, place de l'Etat, ?) et à la construction d'un ensemble de disciplines académiques ayant en commun l'étude de ce ces normes devenues le droit commun de " la chose publique ".

    Cet ouvrage mêle donc aspects disciplinaires et études de droit positif pour comprendre commun s'est construite la séparation entre droit public et droit privé et comment elle s'adapte aujourd'hui aux évolutions sociales.

    L'ouvrage comporte des analyses dans les champs constitutionnel, européen, administratif, financier? On y rend compte d'une double identification du droit public : par sa propre dynamique, ses objets, et par sa confrontation différencialiste avec le " droit commun ".

  • Le biodroit traduit en normes juridiques les choix de société effectués dans le domaine de l'éthique biomédicale.
    Après avoir clarifié les notions d'éthique, de morale, de droit et de déontologie, cet ouvrage étudie le temps, les moyens et les concepts de ce processus par lequel le droit saisit la bioéthique, les enjeux politiques de l'intervention de l'État, ainsi que les usages du droit face aux défis biotechnologiques.
    Partant des manifestations du « biopouvoir », il décrit les institutions (internationales, européennes et françaises) qui décident ou proposent en cette matière (comme les comités d'éthique). Sont étudiés ensuite les bénéficiaires de la protection du droit (l'embryon, la personne humaine et l'humanité elle-même), les principales normes qui régissent l'assistance médicale à la procréation, la recherche biomédicale, le don d'organes et d'éléments du corps humain, la génétique, les neurosciences? Face aux défis d'une régulation publique très évolutive des usages du corps humain, le droit convoque ses grandes notions, la dignité, la liberté, la solidarité.

  • Ce cours, à jour au 1er novembre 2012, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Il couvre l'ensemble :
    - des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif...
    - des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats contemporains;
    - des développements relatifs aux enjeux de sociétés : garde à vue, biométrie, internet, vie privée, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique...
    Le programme comprend :
    - l'histoire des droits de l'homme ;
    - les systèmes de protection des droits ;
    - les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité...
    - les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir...
    - les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus...

    Ce cours s'adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l'homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit, des instituts d'études judiciaires (CRFPA, ENM, métiers de la sécurité..), de master Carrières judiciaires et master Droit public, des Instituts d'études politiques et des préparations de concours administratifs (ENA, IRA, Juridictions administratives...). Il est issu de l'expérience d'enseignement dans ces formations de Xavier BIOY, professeur agrégé de droit à l'Université Toulouse 1 Capitole et directeur de l'Institut Maurice Hauriou.

    L'ouvrage comporte également un index des jurisprudences, des noms et des matières.

  • La personnalité juridique se compte au nombre de ces grands concepts sans lesquels le droit contemporain ne saurait fonctionner.
    Chargée d'une histoire et d'une teneur théorique extraordinaires, elle connaît un constant renouvellement qui conduit à rediscuter de ses liens avec les notions de sujet de droit, de patrimoine, de corps, d'humanité, de collectivité. La personnalité, abstraction, si ce n'est fiction, fait entrer chacun et chaque groupe dans le jeu du droit.
    L'attribution de la personnalité, tout comme son retrait, et leurs effets, préoccupent toutes les branches du droit et de la doctrine. Au-delà de la notion de personnalité, ses nouvelles formes et son dépassement par d'autres techniques feront débat tant en droit des affaires que du point de vue de l'action publique.
    Ce colloque de l'Institut Fédératif de la Recherche «Mutation des normes juridiques» marque le rendez-vous annuel toulousain de tous les juristes, universitaires et praticiens, historiens, privatistes, publicistes, internationalistes et européeanistes, revenant célébrer une idée commune et son actualité.

  • Ce cours, à jour au 1er novembre 2012, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Il couvre l'ensemble :
    - des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif ;
    - des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats contemporains ;
    - des développements relatifs aux enjeux de sociétés : garde à vue, biométrie, internet, vie privée, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique.

    Le programme comprend :
    - les systèmes de protection des droits ;
    - les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité ;
    - les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir ;
    - les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus.

    Ce cours s'adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l'homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit, des instituts d'études judiciaires (CRFPA, ENM, métiers de la sécurité...), de master Carrières judiciaires et master Droit public, des Instituts d'études politiques et des préparations de concours administratifs (ENA, IRA, Juridictions administratives...).
    Ce cours est issu de l'expérience d'enseignement dans ces formations de Xavier BIOY, professeur agrégé de droit à l'Université Toulouse 1 Capitole et Directeur de l'Institut Maurice Hauriou. Il enseigne le droit des libertés, notamment en L3 et à l'IEJ de Toulouse, auprès de classes préparatoires intégrées et participe à des jurys de concours.

  • Ce cours, à jour au 1er septembre 2016, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle.
    Il couvre l'ensemble :
    - des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif ;
    - des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats contemporains ;
    - des développements relatifs aux enjeux de sociétés : garde à vue, biométrie, internet, vie privée, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique.
    Le programme comprend :
    - l'histoire des droits de l'homme ;
    - les systèmes de protection des droits ;
    - les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité ;
    - les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir ;
    - les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus.

  • Un manuel complet sur ce vaste sujet qu'est le droit de la santé dont les règles s'inscrivent entre droit public et droit privé. Droit mixte donc, ce droit emprunte aux disciplines fondamentales du droit certains des principes qui le structurent, mais il est aussi riche de règles spécifiques, parfois dérogatoires, obéissant à une logique propre aux questions sanitaires. Le droit à la santé est aussi un droit particulier parce qu'il se rapporte à l'individu en tant que personne et à l'organisation sociale générale.

  • L'HYPERTROPHIE DE TAILLE DE CABINETS MINISTERIELS FAIT LA PARTICULARITE DE LA FRANCE. AVEC QUELLES CONSEQUENCES ?
    Le phénomène des entourages, autrement dit des « conseillers du Prince » semble universel. Mais rares sont les États où les ministres sont secondés par d'aussi volumineuses et puissantes équipes de collaborateurs qu'en France. Dans la plupart des pays de l'Union européenne les ministres n'ont le plus souvent qu'un petit « staff » de trois à sept personnes chargées du secrétariat.
    La Ve République hyper-présidentielle est une véritable « République de conseillers », dans laquelle rien ne se fait sans ou contre ces collaborateurs « de l'ombre » dont le nombre oscille entre 400 et 700. Sans statut de jure et sans autres compétences que celles que leur concède de facto l'autorité qu'ils servent, ils sont dépourvus de toute autorité légitime propre.
    Instruments de technocratisation du politique et outils de promotion de carrière, les cabinets ministériels français forment ainsi une étrange société de courtisans où la fonction de ministre se trouve « collectivisée ». Cette hypertrophie permet aussi une division du travail et une spécialisation qui transforme les entourages de l'Exécutif gouvernemental français en véritables états-majors de pilotage stratégique des politiques publiques.

  • "Que reste-t-il à dire sur la tolérance ? Panacée médiatique aux problèmes de société, elle est sommairement définie comme une " indulgence pour ce qu'on ne peut pas ou ne veut pas empêcher ". De l'acception de la tolérance comme affaiblissement de la norme au comportement pragmatique de l'administration qui renonce à appliquer une sanction, en passant par la tolérance comme composante d'une société démocratique, le concept brille par son hétérogénéité. Concept à la frontière du droit, de la science administrative, de la théorie du droit et parfois même de la philosophie du droit, il possède de très nombreuses applications sans avoir pour l'instant de définition strictement juridique. Ces actes de la journée d'étude, organisée par l'Institut Maurice Hauriou en collaboration avec l'Institut Fédératif de Recherche, ont pour vocation de décliner ce concept en le confrontant à d'autres objets dans toutes les branches du droit public (droit administratif, droit fiscal, libertés publiques...).

  • Les droits constitutionnels des démocrates contemporains accordent une place plus ou moins grande aux liens entre justice et démocratie. Qu'il s'agisse de la justice rendue par des représentants élus, de transparence, d'un contrôle populaire exercé sur les juges ou encore de la participation des citoyens ou jurys, cet ouvrage compare le système de la France à celui de nombreux autres pays. La question de la pertinence de modifications en France, notamment au regard des exigences européennes, est posée.

  • Le grand oral constitue l'épreuve reine de l'examen d'entrée à l'Ecole d'Avocats. Il est l'occasion d'un contrôle de connaissances relativement aux droits et libertés fondamentaux, matière qui innerve l'activité d'avocat. Il permet également de vérifier que le candidat est déjà apte à maîtriser un discours oral avec des contraintes de temps et de forme, ainsi qu'à soutenir une discussion et un point de vue avec un jury composé d'un universitaire, d'un avocat et d'un magistrat.

    Il s'agit donc d'une épreuve relevant autant du fond que de la méthode. Or, les ouvrages disponibles se concentrent en général sur un seul de ces aspects, privilégiant, soit le programme de fond, soit une préparation purement méthodologique et formelle.

    L'ouvrage correspond à ces deux angles de préparation, indissociables l'un de l'autre.

    Les aspects formels de l'épreuve seront tout d'abord décrits, afin de permettre à l'étudiant d'appréhender et de se conformer aux canons requis.

    Du point de vue fondamental, l'important est d'entraîner l'étudiant à commenter un texte à l'aune d'un programme précisément délimité. Afin d'atteindre cet objectif, les auteurs ont pris le parti d'une présentation dynamique, permettant à l'étudiant d'acquérir (ou de se ré-approprier) les bases indispensables à la compréhension et à la manipulation des outils juridiques quel que soit le domaine visé par le sujet d'examen.

    Pour chaque grand thème, les auteurs sont partis d'un sujet réel. A chaque fois, l'étudiant est guidé dans l'élaboration d'une problématique et la construction d'un plan. Les connaissances indispensables sont rappelées, ainsi que les éléments d'actualisation essentiels.

    Dans cette optique, six grands thèmes sont abordés :

    Le rôle du juge dans la protection des libertés ;
    Procédures et libertés ;
    Droit international privé et libertés ;
    Vie privée et libertés ;
    Expression et libertés ;
    économie et libertés.

    Pour chacun de ces thèmes, 4 exercices seront proposés (10 à 15 pages seront consacrées à chaque exercice).

  • La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés Nouv.

    La question de la répartition des compétences juridictionnelles entre les deux ordres ou au sein d'un même ordre est classique, mais si on l'examine sous le prisme de la protection des libertés, elle soulève des problématiques nouvelles. Résultat d'une construction progressive, la répartition des compétences juridictionnelles peut obéir notamment à une logique de protection des libertés, développée par le législateur, la jurisprudence et la doctrine.
    Mais cette configuration baroque et mouvante, en fonction de législations spéciales ou de circonstances exceptionnelles, suscite des interrogations spécifiques pour la garantie des libertés. Peut-on identifier des critères permanents de répartition des compétences juridictionnelles pour assurer la protection des libertés ? Quel est le juge le plus pertinent au regard de ses moyens ou de sa "culture" en fonction des domaines contentieux ? Comment déterminer des frontières de répartition qui ne nuisent pas à l'accessibilité de la justice ? Ces interrogations ne sont que quelques exemples des difficultés soulevées par cette construction aux ajustements constants.
    Cette réflexion collective a pour objet de questionner la répartition des compétences juridictionnelles à travers le point de vue de ses auteurs et leurs méthodes mais aussi sous l'angle des conflits persistants et des effets sur les juges et les justiciables qu'elle génère.

  • La naissance éventuelle d'un " réflexe constitutionnel " plusieurs mois après la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité permet d'apprécier en profondeur l'impact de la QPC sur notre système juridique. Le " bing bang juridictionnel " mérite d'être mesuré de manière concrète à partir de l'incidence de cette nouvelle procédure sur les pratiques du droit des différents acteurs concernés, de l'avocat au magistrat, du professeur de droit privé au professeur de droit public.
    Dans quelle mesure ces différents acteurs ont-ils intégré la dimension constitutionnelle dans leur champ de réflexion juridique, dans la pratique de leur métier et dans l'appréhension de leur discipline ?
    Dans quelle mesure cette dimension les a-t-elle transformés ? Telles sont les questions principales qui sont abordées par les différents acteurs de la QPC qui ont été réunis autour dans cet ouvrage (juges judiciaires et administratifs de première instance et d'appel, membres du Conseil constitutionnel, avocats, doctrine publiciste et doctrine privatiste).
    Cet ouvrage rassemble les différentes contributions de la première journée d'études toulousaine sur le thème du " réflexe constitutionnel " qui s'est déroulé en juin 2011 et était organisé sous la direction de Xavier Magnon, Xavier Bioy, Wanda Mastor et Stéphane Mouton, Professeurs à l'Université de Toulouse I Capitole et membres de l'Institut Maurice Hauriou

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