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Franklin Kuty
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Justice pénale et procès équitable : essai de systématisation
Franklin Kuty
- Larcier
- Droit Penal
- 29 Juin 2023
- 9782807938007
Une approche jurisprudentielle de la CEDH et des juridictions belges.
Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ? -
Principes generaux du droit penal belge - tome iii - l'auteur de l'infraction penale
Franklin Kuty
- Larcier
- 26 Juin 2012
- 9782804452940
Cet ouvrage constitue le troisième tome d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons. Il comporte le titre III intitulé « L'auteur de l'infraction pénale », qui fait suite aux deux premiers tomes consacrés à l'étude de la loi pénale et de l'infraction.
Il s'attache à l'analyse de la notion d'auteur de l'infraction pénale, qu'il s'agisse des personnes physiques ou des personnes morales, et, plus particulièrement, aux notions de responsabilité pénale, d'auteur de l'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
À terme, le traité comprendra un quatrième tome consacré à la peine.
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Actualités du droit pénal
Françoise Roggen, Franklin Kuty, Olivier Bastyns
- Bruylant
- Ulb
- 1 Février 2009
- 9782802727200
Maître de conférences à l'ULB, conseiller à la cour d'appel de Bruxelles, traite de la matière ô combien sensible du faux et usage de faux fiscal , en posant les principes de base et analysant les développements jurisprudentiels récents. Un examen attentif de la question de la prescription, et des suggestions pertinentes, sont fournis par l'auteur.
Monsieur Franklin KUTY , maître de conférences à l'ULB, docteur en droit, examine la responsabilité pénale du chef de circonstances aggravantes réelles , à la lumière des arrêts Goktepe et Delespesse rendus par la Cour européenne des droits de l'homme.
C'est avec intérêt que l'on suit l'auteur dans les questions de l'abandon de l'automaticité de la responsabilité pénale dans l'hypothèse de circonstances aggravantes réelles ainsi que la cause de justification déduite de l'ignorance de la survenance de la circonstance aggravante réelle.
Monsieur Olivier BASTYNS , assistant à l'ULB, juge, examine la question de la provocation, dans son évolution jurisprudentielle et doctrinale en tant que cause d'excuse , question susceptible de rencontrer plus d'un cas pratique. En outre, l'auteur ne manquera de rappeler l'importance de ne pas limiter la provocation à son caractère de cause d'excuse atténuante mais d'envisager, en cas de non application des critères imposés par les articles 411 et 412 du Code pénal l'application éventuelle de la provocation en tant que circonstance atténuante.
UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé conjointement par le barreau de Bruxelles et la faculté de droit de l'ULB.
Des universitaires, des magistrats et des avocats ayant une activité scientifique partagent leurs connaissances, sur des thèmes juridiques d'actualité et pratiques.
Un support écrit, source d'information et de documentation, complète les exposés oraux.
Ces ouvrages constituent une nouvelle collection des Éditions Bruylant qui sera précieuse pour le praticien du droit.
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Principes généraux du droit pénal belge Tome 1 ; la loi pénale (2e édition)
Franklin Kuty
- Larcier
- 16 Septembre 2009
- 9782804435721
Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne en co-titularité à l'Université libre de Bruxelles.
Cette seconde édition comporte le titre premier intitulé «La loi pénale».
Ce traité analyse les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes directeurs qui régissent son interprétation ainsi que son empire quant au temps, à l'espace et aux personnes. À terme, l'ensemble du livre premier du Code pénal sera analysé.
Cet ouvrage de référence est destiné non seulement aux étudiants, mais encore aux magistrats, avocats et chercheurs intéressés par la science pénale.
La deuxième partie de cet ouvrage sera publiée au début de l'année 2010, elle contiendra le titre II consacré à l'infraction pénale.
À terme, l'ouvrage comprendra un troisième titre consacré au délinquant et un quatrième à la peine.
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Précis de droit pénal : Commentaire du livre Ier du Code pénal
Franklin Kuty
- Larcier
- Faculte De Droit ; Universite Libre De Bruxelles
- 10 Octobre 2024
- 9782807947528
Un premier commentaire des dispositions du livre 1er du Code pénal
Ce précis, destiné aux praticiens du droit et aux étudiants, propose une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu'elles sont instituées par le livre Ier du nouveau Code pénal. -
Actualités en droit pénal et excécution des peines
Olivia Nederlandt, Laurent Kennes
- Larcier
- Ub3
- 26 Octobre 2020
- 9782807919631
Analyse des diverses lois récentes qui ont modifié la matière pénale.
Si le projet de nouveau Code pénal n'a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n'en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage. -
Principes généraux du droit penal belge Tome 2 ; l'infraction pénale
Franklin Kuty
- Larcier
- Droit Penal
- 26 Octobre 2020
- 9782807924543
Analyse de l'élément matériel de l'infraction et ses diverses catégories, l'élément moral et les causes de justification de celui-ci et, enfin, la notion de tentative punissable.
Analyse de l'infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté. -
Principes généraux du droit pénal belge Tome 3 ; l'auteur de l'infraction pénale
Franklin Kuty
- Larcier
- 26 Octobre 2020
- 9782807924550
Analyse de la notion d'auteur de l'infraction pénale, qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
L'auteur analyse la notion d'auteur de l'infraction pénale, qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable. -
Principes généraux du droit pénal belge Tome 4 ; la peine
Franklin Kuty
- Larcier
- Droit Pénal
- 9 Juin 2017
- 9782804497613
Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'extension de la peine, les mesures de sûreté et les condamnations de nature civile.
Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'extension de la peine, les mesures de sûreté et les condamnations de nature civile. -
Principes généraux du droit pénal belge Tome 1 ; la loi pénale
Franklin Kuty
- Larcier
- 9 Octobre 2018
- 9782807909533
Cette troisième édition intègre ces quelques 10 années écoulées tant en législation, doctrine que jurisprudence.
Les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes. -
La science pénale dans tous ses états ; liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont
Franklin Kuty, Anne Weyembergh
- Larcier
- 1 Octobre 2019
- 9782807916470
La science pénale au sens large, tant dans ses dimensions de fond et de procédure que criminologiques.
Ouvrage consacré à la science pénale au sens large, tant dans ses dimensions de fond et de procédure que criminologiques.
