Pour tout connaître du fonctionnement des institutions de la Ve République Cet ouvrage présente en 16 fiches synthétiques chacune des Institutions de la Ve République : le Président de la République, le gouvernement et le 1er ministre, le parlement (fonctionnement et compétences), le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour des comptes, la Haute cour, le CESE, le Défenseur des droits, la HATVP, le CSM...
L'auteur présente également le processus législatif et les droits des citoyens. Une fiche est consacrée aux institutions de l'Union européenne qui interagissent avec les Institutions françaises.
Le texte officiel intégral de la Constitution de la Ve République Pour toujours avoir à portée de main les textes du « bloc de constitutionnalité » :
Constitution du 4 octobre 1958 Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 Charte de l'environnement de 2004
La liste intégrale des comptes du Plan comptable général autorisée aux examens et concours Sous forme d'un dépliant maniable, lisible et facile à consulter, le Plan Comptable Général (PCG) donne la liste intégrale des comptes : comptes de bilan (classes 1 à 5), comptes de gestion (classes 6 et 7) et comptes spéciaux (classe 8) ... tous classés par couleur pour un meilleur repérage et une meilleure circulation. Ce plan de comptes, commun aux trois systèmes, les distingue de la façon suivante :
Système de base : comptes imprimés en caractères normaux ;
Système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement ;
Système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.
Il sera utilisé avec profit, y compris le jour des examens, par tous les étudiants qui sont confrontés à une épreuve de comptabilité (enseignement secondaire, enseignement universitaire, enseignement supérieur de gestion, expertise comptable, etc.) mais également par les candidats et les professionnels.
Points forts PCG autorisé aux examens et concours PCG maniable et facile à consulter Comptes classés par couleur pour un meilleur repérage et une meilleure circulation
Une approche simple et synthétique de l'évolution des sources du Droit Enseignée dans la plupart des facultés, l'Introduction historique au Droit est une matière fondamentale de la première année de Droit. À la fois spécifique et transversale, cette matière fait la généalogie de la discipline juridique, depuis ses premières sources écrites au Proche-Orient ancien jusqu'au système juridique que nous connaissons aujourd'hui.
Cet ouvrage propose aux étudiants une approche simple et synthétique de l'évolution des sources du Droit. Dans une démarche chronologique claire, chaque fiche présente une époque et son apport dans la construction de notre droit moderne. Reprenant les points clés de l'enseignement de cette matière phare de l'Histoire du Droit, l'ouvrage s'adresse tant aux étudiants de Licence qu'à ceux qui, préparant des concours, doivent parfaire leur culture juridique.
En 14 fiches, une présentation chronologiquement ordonnée de l'évolution des institutions depuis l'Antiquité jusqu'à l'enracinement de la IIIe République française.
Le point complet sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel La loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante sonne le glas de l'EIRL (Entreprise individuelle à responsabilité limitée) au profit d'un statut unique d'entrepreneur individuel.
Cette loi vise à créer un environnement plus simple et plus protecteur pour les 3 millions de travailleurs indépendants (commerçants, artisans, professions libérales...) en France.
Toutes ces mesures entreront en vigueur dès le 15 mai 2022 avec dès maintenant l'impossibilité de choisir l'EIRL comme statut et une mise en place de mesures transitoires d'ici cette date.
Mais concrètement, qu'est-ce que ce texte apporte ?
. La création d'un nouveau statut qui protège le patrimoine personnel de l'entrepreneur en prévoyant une séparation du patrimoine professionnel et du patrimoine personnel. . L'entrepreneur sera donc titulaire de deux patrimoines.
. La transmission de l'entreprise sera facilitée ; l'entrepreneur pourra vendre, donner ou apporter en société l'intégralité ou une partie de son patrimoine professionnel sans procéder à la liquidation.
. Un meilleur accès à l'allocation des travailleurs indépendants (ATI) en élargissant les conditions d'accès aux entrepreneurs qui arrêtent définitivement leur activité devenue non viable.
. Un effacement des dettes professionnelles des gérants de sociétés dans le cadre d'une procédure de surendettement des particuliers.
. Un accès à la formation professionnelle facilité avec comme mesure phare la fusion du FAFCEA (fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale) et des CMAR (conseils de la formation des Chambres de métier et de l'artisanat) L'ouvrage sera pédagogique et présentera la réforme du nouveau statut de l'entrepreneur individuel dans ses aspects juridique, fiscal et social.
Tout sur les structures chargées, en France, de la gestion des affaires publiques... les Institutions administratives Cet ouvrage présente de façon synthétique et pratique les institutions administratives françaises. Régies par le droit public, elles se définissent comme l'ensemble des structures chargées de la gestion des affaires publiques. Il s'agit de tous les organes qui exercent des tâches administratives sous l'autorité du pouvoir exécutif, le Gouvernement disposant de l'administration conformément à la Constitution de 1958.
Ce livre présente en 8 fiches les principales institutions administratives : les principes de l'organisation administrative ; l'administration centrale ; l'administration territoriale ; les AAI ; la décentralisation territoriale ; les collectivités territoriales à statut général ; les collectivités territoriales à statut particulier en métropole ; les collectivités d'outre-mer.
Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi dite 3DS, relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.
Points forts . Tout sur les structures chargées, en France, de la gestion des affaires publiques . 48 pages sur les structures et moyens d'action de l'organisation administrative française
Les 200 corrections extra-comptables qui permettent le calcul du résultat fiscal La fiscalité doit être connue des étudiants dans de nombreuses filières, qu'elles soient juridiques ou comptables. Cet ouvrage fera la synthèse des principales règles applicables au calcul du résultat fiscal d'une société soumise à l'IS ou relevant de l'IR. L'ouvrage, avec une présentation simple et structurée sous forme de tableau, regroupant toutes les charges et les produits dans l'ordre du PCG et la justification de leur déductibilité ou de leur imposition, permet d'offrir une vision synthétique et structurée des corrections extra-comptables nécessaires à la détermination du résultat fiscal avec une présentation simple et structurée sous forme de tableau, regroupant toutes les charges et les produits dans l'ordre du PCG et la justification de leur déductibilité ou de leur imposition.
Avec 12 fiches thématiques relatives aux sociétés soumises à l'IS et celle relevant de l'IR. L'ouvrage est à jour de la loi de finances pour 2022.
18 fiches pour connaître les règles du droit des sociétés L'ouvrage expose avec 18 fiches le droit commun des sociétés en s'efforçant d'en faire une présentation transversale. Sont ensuite exposées les dispositions propres à chacun des types de société : les SARL, SA et SAS. Enfin, l'ouvrage traite des valeurs mobilières, des marchés financiers et des groupes de sociétés.
L'ouvrage présente les modifications légales et réglementaires opérées par ces lois. Vous trouverez donc ici, les éléments essentiels des réformes.
Points forts . Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique . Panorama des règles en application . Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
48 pages pour comprendre les règles qui régissent les finances publiques L'ouvrage présente en 13 fiches les règles qui régissent les finances publiques :
. Les dépenses et les recettes publiques . Les finances publiques et les contraintes européennes . Les lois de finances : principes, catégories, adoption, exécution et contrôle . Les finances locales : principes généraux, contenu des budgets locaux, adoption, exécution, contrôle . Les lois de financement de la Sécurité sociale : contenu, préparation, adoption, contrôle Cette nouvelle édition est à jour de la loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques du 28 décembre 2021.
Pour réussir les exercices juridiques traditionnels posés en TD, aux partiels et à l'examen final Il existe une pluralité d'exercices spécifiques aux études de droit. Chacun d'entre eux a des enjeux et attendus propres et nécessite en conséquence l'application d'une méthodologie adaptée.
L'ouvrage développe, en 6 fiches, une à une la méthodologie à mettre en oeuvre pour réussir les exercices juridiques traditionnels posés aux étudiants tant en TD que le jour des partiels ou de l'examen final : la dissertation, le commentaire de texte, le commentaire d'arrêt, le cas pratique, la question à réponse courte. L'auteur dans une première fiche abordera les règles générales communes à tous les exercices.
Points forts . Pour réussir les exercices juridiques traditionnels posés en TD, aux partiels et à l'examen final . Un exposé pour chaque exercice juridique : une méthode de travail adaptée, les règles générales et spécifiques pour chaque exercice . Des schémas explicatifs-récapitulatifs . Les écueils à éviter
Tout sur les sources et la mise en oeuvre de la protection des Libertés et Droits fondamentaux 11 fiches sur les sources et la protection des libertés et droits fondamentaux Origines, définitions Sources internes et sources externes La protection des libertés par le juge judiciaire, par le juge administratif, par le juge constitutionnel, par le juge européen, par le juge international Points forts . À jour de l'actualité la plus récente . Connaître et comprendre les points clés d'une discipline
Un panorama des principaux courants de la pensée politique occidentale depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle Enseignée en Faculté de Droit, l'Histoire des Idées Politiques est probablement la matière la plus foisonnante de l'Histoire du Droit. Particulièrement technique, elle est de ces matières qui laissent une large part à l'interprétation, et sa technicité en fait souvent une discipline difficile à appréhender pour les étudiants juristes ou politistes.
Une présentation chronologiquement ordonnée et synthétique de l'évolution des Idées Politiques, depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle. L'approche chronologique retenue offre un état des lieux synthétique mais complet, présentant les courants et penseurs principaux tels qu'étudiés à l'Université.
Les points clés pour que vos e-mails professionnels soient lus par vos destinataires Chaque jour 306 milliards d'e-mails sont envoyés et reçus à travers le monde, et une grande partie d'entre eux relève du domaine professionnel. En France, 88 e-mails sont reçus et 34 sont envoyés en moyenne par jour. Il n'est pas rare de recevoir des e-mails qui n'atteignent pas leur objectif pour plusieurs raisons : l'e-mail est trop long, il est mal construit ... enfin il contient des fautes d'orthographe.
Ce livre, après une rapide présentation, donne les conseils pour rédiger des e- mails professionnels en 10 étapes clés : l'e-mail en pratique - le plan de l'e-mail - l'introduction - le développement - la conclusion - les formules de politesse - la lisibilité et le style de l'e-mail - les mots de liaison - la ponctuation - les mots qui prêtent à confusion dans l'e-mail.
Les points clés juridique, historique, politique et idéologique de chaque liberté et droit 10 fiches pour tout savoir sur les régimes des libertés et droits fondamentaux . Les principes relatifs aux libertés et droits fondamentaux . Les droits de la personne physique . Les droits du justiciable . Les droits à la vie privée et familiale . Les droits et libertés de l'esprit . Les droits de l'acteur social et politique . Les droits de l'acteur économique . Les droits de la solidarité . Les droits environnementaux . L'égalité, l'absence de distinction et la non-discrimination
37 fiches pour les néo-bacheliers pour préparer leur entrée en faculté de droit L'ouvrage est organisé autour de trois thématiques : la découverte de la faculté (et de l'Université en général), celle des premières semaines d'enseignement, puis une ouverture proposant aux étudiants de renforcer leurs compétences en dehors des cours. À chacune des questions que peut se poser l'étudiant (Qui sont leurs professeurs ? Comment fonctionne une université ? Qu'est-ce qu'une Licence ? Comment s'organiser durant le semestre ?), sera formulée une réponse courte, claire et synthétique, sur un ton sérieux mais léger et aisément accessible, qui accompagnera l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier.
37 fiches pour les néo-bacheliers acceptés au sein d'une formation comportant des aspects juridiques pour bien préparer leur entrée en faculté de droit.
Points forts . 37 conseils à l'usage des néo-bacheliers . Pour accompagner l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier
Pour avoir une vue globale des grands principes du droit public.
En 15 fiches l'auteur présente l'ensemble des règles juridiques qui viennent régir l'organisation et le fonctionnement des personnes publiques ainsi que les rapports entre la puissance publique et les particuliers. Il développe l'intégralité du programme de droit public :
. L'histoire constitutionnelle de la France.
. Les institutions politiques actuelles.
. Le droit de l'Union européenne.
. Les grands principes de l'organisation administrative.
. L'administration de l'État.
. La justice administrative.
. Les collectivités territoriales.
. L'établissement public.
. Les principes de l'action administrative.
. Les actes juridiques de l'administration.
. Le service public.
. La police administrative.
. Les finances publiques.
. La fonction publique.
. Le domaine public.
Cet ouvrage s'adresse aux candidats aux concours administratifs. mais également aux étudiants inscrits en Droit, en Administration économique et sociale, en Licence d'Administration Publique, en Capacité en droit ou dans un Institut d'études politiques qui sont amenés au cours de leurs cursus à suivre des enseignements de droit public.
Au coeur de la vie des fonctionnaires d'État, territoriaux et hospitaliers Ce livre présente les différentes fonctions publiques et les organes spécifiques dont elles disposent. Il décrit les conditions d'accès à la fonction publique et le déroulement de la carrière des fonctionnaires. Il étudie les obligations professionnelles auxquelles sont soumis ces derniers et les droits dont ils bénéficient. Ces droits et obligations fondent d'ailleurs la spécificité de leur statut qui est basé sur le système de la carrière.
En 10 fiches, un point exhaustif sur la fonction publique dans ses trois branches (État, Territorial et Hospitalière) et son fonctionnement : les différentes catégories d'agent de l'administration ; les différentes fonctions publiques ; l'organisation statutaire de la fonction publique ; l'administration de la fonction publique ; l'entrée dans la fonction publique ; la carrière du fonctionnaire ; les droits des fonctionnaires ; les obligations des fonctionnaires ; le régime disciplinaire applicable au fonctionnaire ; la responsabilité du fonctionnaire.
Cette nouvelle édition tient compte de l'ordonnance du 25 novembre 2020 relative aux conditions d'entrée dans la fonction publique, et intègre les éléments d'actualité relatifs à la responsabilité des fonctionnaires.
Points forts . Tout sur le statut, l'entrée, la carrière, les droits et obligations et la déontologie des fonctionnaires . Intègre les dispositions de l'ordonnance du 25 novembre 2020 relative au régime disciplinaire et la responsabilité des fonctionnaires
Pour mieux comprendre le fonctionnement des Institutions de l'Union européenne Le système institutionnel de l'Union européenne se distingue des systèmes institutionnels des pays membres (27 depuis la sortie du Royaume-Uni - Brexit - le 30 janvier 2020), et se caractérise en particulier par l'absence de séparation véritable des pouvoirs exécutifs et législatifs. Chaque institution de l'UE possède sa propre organisation et agit dans les limites des attributions qui lui sont conférées par les traités. Ces institutions pratiquent entre elles une coopération loyale.
Cet ouvrage est une présentation des Institutions de l'Union européenne pour mieux faire comprendre leur fonctionnement.
Points forts . 15 fiches présentant les différents organes constituant l'Union européenne . Pour mieux comprendre le fonctionnement des institutions de l'Union européenne
Tout pour écrire des e-mails pertinents et efficaces à l'aide de 100 modèles types L'e-mail permet de communiquer de façon simple, rapide et efficace, il est devenu le moyen le plus courant pour tous les échanges professionnels. Toutefois, même s'il est moins formel qu'une lettre, l'e-mail professionnel exige un vocabulaire précis, un texte concis, une demande claire, une orthographe irréprochable.
À travers 8 fiches, l'auteur vous expose un certain nombre de règles d'usage adaptées à vos interlocuteurs pour bien communiquer : Conseils pour rédiger vos e-mails - Les relations fournisseurs/clients - Les relations avec les banques - Les relations avec les assurances - L'Internet et la téléphonie mobile - Les relations avec le personnel - Les relations avec l'administration - Les relations internationales.
Les points clés pour s'exprimer correctement à l'écrit et à l'oral 12 fiches sur le vocabulaire . L'étymologie . Les synonymes, Les antonymes, Les homonymes, Les paronymes . Les pléonasmes, Les solécismes, Les barbarismes, Les néologismes . Les anglicismes . Les mots de liaison . L'allègement du style . Maîtriser le vocabulaire essentiel Tout pour s'exprimer correctement à l'écrit et à l'oral.
Cet ouvrage de Contrôle de gestion présente les principes, les techniques et les outils. Il tient compte de des récentes évolutions en abordant notamment les questions d'intégration des logiques non financières dans les entreprises ou de gestion des processus.
9 fiches, pour avoir les points clés du contrôle de gestion :
Les principes du contrôle de gestion.
La gestion stratégique des coûts.
La démarche budgétaire.
La gestion des ventes.
La gestion de la production.
La gestion des approvisionnements et des financements.
Les indicateurs et les tableaux de bord.
La gestion de la qualité et de la valeur.
Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'État, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux.
En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France. Vous trouverez une présentation des organes - les communes, départements, régions et collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer), mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales.
Un panorama des infractions commises par les personnes physiques Le droit pénal spécial étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Cet ouvrage présente en 15 fiches les principales infractions qui peuvent être commises. Il se propose de faire le panorama des différentes infractions issues du Code pénal (meurtre, empoisonnement, acte de tortures et de barbarie, viol, harcèlement sexuel et moral...). L'auteur a adopté la même structure pour chacune des infractions : conditions préalables (si il y en a), élément légal, matériel et moral puis répression et/ou aggravations.
Tout connaître et comprendre de la mécanique comptable en 15 fiches !
Ce livre présente en 15 fiches les points clés de la comptabilité . Les principes généraux . Les opérations courantes (TVA ; achats et ventes ; autres charges et produits d'exploitation ; trésorerie et valeurs mobilières de placement ; investissements et opérations de financement) . Les opérations de fin d'exercice (régularisation des stocks ; ajustement des charges et des produits ; amortissements ; dépréciations ; provisions ; cession des immobilisations ; créances et dettes en monnaies étrangères ; impôt sur les sociétés) . Les comptes annuels (bilan ; compte de résultat ; annexe)