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Larcier
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Codes essentiels : Droit économique : À jour au 15 mars 2025
Grégory Renier, Severine Waterbley
- Larcier
- Codes Essentiels
- 26 Juin 2025
- 9782807948389
Contient les 18 livres du Code, enrichi d'un index et d'une table chronologique complets.
Cette nouvelle édition rassemble les 18 livres du Code, incluant les règles transposant les directives 2019/1, 2019/790, 2019/2161, 2019/770 et 771. Ce recueil est enrichi d'un index et d'une table chronologique complets. -
Codes essentiels : Droit international pénal
Eric David, Vaios Koutroulis
- Larcier
- Codes Essentiels
- 17 Août 2023
- 9782807939950
Les textes principaux de droit international pénal.
Du faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire, les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à large spectre. -
Codes essentiels : droit administratif
David Renders
- Larcier
- Codes Essentiels
- 13 Février 2025
- 9782807948099
Près de cent quatre-vingts textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.
Le Code administratif rassemble près de cent quatre-vingts textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs. -
Codes essentiels : Droit bancaire et financier 2024 : À jour au 1er septembre 2024
Philippe Lambrecht, Lien Thijs, Sacha De Vleeschouwer
- Larcier
- Codes Essentiels
- 12 Décembre 2024
- 9782807947504
Un outil pratique, les principaux textes indispensables en la matière !
À jour au 1er septembre 2024, le présent code rassemble en un outil pratique l'essentiel des textes qui régissent le droit bancaire et financier. -
Codes essentiels : Droit civil : À jour au 1er septembre 2025
Collectif
- Larcier
- Codes Essentiels
- 31 Octobre 2025
- 9782807951075
Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil 2019 et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6, et 8. Le livre 9 (titre 1er) figure également au sein du Code, il entrera en vigueur le 1er janvier 2026.
Toutes les matières civiles principales telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente complètent l'ouvrage.
Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2025.
Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil. -
Codes essentiels : Droit constitutionnel 2025 : À jour au 1er septembre 2025
Collectif
- Larcier
- Codes Essentiels
- 6 Novembre 2025
- 9782807951082
À l'heure où le paysage institutionnel belge semble de plus en plus flou, le present recueil de textes se veut une première clé de lecture. En regroupant les principaux actes législatifs à l'origine de notre structure fédérale, il permet à tout lecteur de retrouver les fondements de notre système.
Outre les dispositions incontournables de droit constitutionnel, telles que la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le code électoral, s'y retrouvent également les textes relatifs aux communautés et aux régions, aux provinces, aux communes, ainsi qu'au Conseil d'État et à la Cour constitutionnelle.
Ces textes de base en matière constitutionnelle sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2025.
Avec ce recueil, la répartition des compétences entre les différents niveaux de pouvoirs, les subtilités relatives aux groupes linguistiques, les fonctions du Roi, de la Chambre, du Sénat, du Gouvernement, et des différentes entités fédérées ainsi que toutes les particularités de notre pays, n'auront plus de secret pour le lecteur. -
Codes essentiels : Droit fiscal : À jour au 15 août 2025
Emanuele Ceci, Philippe Malherbe, Edoardo Traversa, Tony Lamparelli, Laurent Tainmont
- Larcier
- Codes Essentiels
- 31 Octobre 2025
- 9782807951136
Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d'Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l'on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,...) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions preventives de la double imposition, directives européennes,...). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
Le praticien, le chercheur et l'étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat. -
Codes essentiels : Droit international humanitaire
Eric David, Vaios Koutroulis
- Larcier
- Codes Essentiels
- 17 Août 2023
- 9782807939998
Les sources du droit international humanitaire directement accessibles.
Pratique et maniable, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire. -
Codes essentiels : Droit international de la privation de liberté : À jour au 1er juillet 2023
Ghislain Patrick Lessène, Damien Scalia
- Larcier
- Codes Essentiels
- 21 Septembre 2023
- 9782807941625
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques.
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante. -
Codes essentiels : Marché de l'art et secteur culturel : Recueil des textes légaux applicables en Belgique
Alexandre Pintiaux
- Larcier
- Codes Essentiels
- 6 Juin 2024
- 9782807944503
Un code essentiel pour les acteurs du secteur !
Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d'une oeuvre d'art, celles propres au statut de l'artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, ... -
Codes essentiels : code de la médiation : à jour au 1er septembre 2022
Catherine Delforge, Pierre-Paul Renson
- Larcier
- Codes Essentiels
- 27 Octobre 2022
- 9782807935785
Un accès aisé et rapide aux dispositions législatives et déontologiques concernant la médiation.
Ce Code donne un accès aisé et rapide aux dispositions législatives et déontologiques concernant la médiation. Il est l'outil indispensable pour les prescripteurs de la médiation, les praticiens et les candidats médiateurs agréés. -
Codes essentiels : Droit judiciaire
Martine Berwette, Guy Block
- Larcier
- Codes Essentiels
- 21 Septembre 2023
- 9782807941601
L'ouvrage reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
Ce Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. -
Codes essentiels : Code de la médiation : À jour au 1er septembre 2023
Catherine Delforge, Pierre-Paul Renson
- Larcier
- Codes Essentiels
- 19 Octobre 2023
- 9782807941618
Une première en matière de médiation.
Pratique et accessible à tous, ce Code renferme les principales dispositions internationales, européennes et belges qui sont applicables au processus de médiation et au professionnel qui la pratique, le médiateur agréé. -
Codes essentiels : Droit du travail et de la sécurité sociale 2024 : À jour au 1er septembre 2024
Frédérique Lambrecht, Matthieu Simon
- Larcier
- Codes Essentiels
- 28 Novembre 2024
- 9782807947306
En un seul ouvrage, retrouvez les principaux textes relatifs tant à la sécurité sociale qu'au droit du travail
Ce Code reprend les textes législatifs, réglementaires et issus de la concertation sociale (internationaux et nationaux) indispensables à la bonne compréhension, à l'étude et à la pratique du droit du travail et du droit de la sécurité sociale. -
Codes essentiels : La constitution belge coordonnée
Collectif
- Larcier
- Codes Essentiels
- 1 Octobre 2025
- 9782807951976
La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se lit après la Révision du 12 juin 2025 (Mon. 20 juin 2025). - De Belgische Grondwet, in het Frans en het Nederlands, zoals die luidt na de Herziening van het 12 juni 2025 (B.S. 20 juni 2025).
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Codes essentiels : droit civil
Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl, Erik Van den Haute
- Larcier
- Codes Essentiels
- 21 Octobre 2020
- 9782807923577
Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore la vente.
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Codes essentiels : Droit international des affaires
Arnaud Nuyts
- Larcier
- Codes Essentiels
- 13 Février 2025
- 9782807948273
Le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial.
S'adressant aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers, ce Code comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial. -
Codes essentiels : Code de la recherche et du développement technologique
Anthony Bochon
- Larcier
- Codes Essentiels
- 13 Juin 2023
- 9782807937789
Un outil de travail facilitant le quotidien des acteurs de l'innovation technologique afin de mieux cerner la dimension juridique de leur travail.
Un outil pour les acteurs de l'innovation technologique, ce Code est le premier à rassembler pas moins de 392 textes fondamentaux présentés en cinq parties elles-mêmes subdivisées selon une double approche, à la fois thématique et en fonction de la hiérarchie des normes. -
Codes essentiels : droits et protection de la jeunesse : à jour au 1er janvier 2023
Estelle Bijnens, Sarelle Vandeloise
- Larcier
- Codes Essentiels
- 16 Mars 2023
- 9782807925076
Un code qui traite de la jeunesse au travers des différentes branches du droit : droit civil, pénal, familial, protection de la jeunesse.
Ce Code inédit, complété d'un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs. -
Codes essentiels : Droit des sociétés et des associations : À jour au 1er septembre 2024
Yves de Cordt, Xavier Dieux
- Larcier
- Codes Essentiels
- 28 Novembre 2024
- 9782807947566
Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
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Codes essentiels : droit international des droits humains ; à jour au 1er juin 2019
Olivier De Schutter, Louis Triaille, Françoise Tulkens, Sébastien Van Drooghenbroeck
- Larcier
- Codes Essentiels
- 1 Juillet 2019
- 9782807915725
Les principaux textes internationaux - universels aussi bien que régionaux - relatifs aux droits de l'homme.
Ce Code rassemble les principaux textes internationaux - universels aussi bien que régionaux - relatifs aux droits de l'homme. Ils sont de plus en plus nombreux et l'objectif est de fournir un instrument à jour, le plus complet possible. -
Codes essentiels : Insolvabilité et garanties 2024 : À jour au 1er août 2024
Isabelle Durant, Michèle Grégoire
- Larcier
- Codes Essentiels
- 31 Octobre 2024
- 9782807947184
Les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales
Ce Code reprend, en un seul volume, les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales. Il constitue un outil complet et maniable destiné à toutes personnes qui s'intéressent aux garanties de paiement et à l'insolvabilité. -
Codes essentiels : Droit pénal 2025 : À jour au 4 août 2025
Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch, Marie-Aude Beernaert
- Larcier
- Codes Essentiels
- 16 Octobre 2025
- 9782807951105
L'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale.
Le Code pénal reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées. -
Codes essentiels : Droit de la propriété intellectuelle : À jour au 1er septembre 2025
Alain Strowel, Vincent Cassiers, Catherine Thiry, Luc Desaunettes-Barbero
- Larcier
- Codes Essentiels
- 6 Novembre 2025
- 9782807951303
Ce Code rassemble la législation foisonnante résultant tant de l'activité du législateur belge que de l'existence de règles à de multiples niveaux, en matière de droit de la propriété intellectuelle.
Ce Code rassemble la législation foisonnante résultant tant de l'activité du législateur belge que de l'existence de règles à de multiples niveaux, en matière de droit de la propriété intellectuelle.
