En décembre 2015, la France accueillait la 21e conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP21). Lors de la conférence environnementale organisée en novembre 2014, le Président de la République a émis le souhait que soient posés "les droits de l'Humanité, c'est-à-dire le droit pour tous les habitants de la Terre à vivre dans un monde dont le futur n'est pas compromis par l'irresponsabilité du présent".
Cet ouvrage se propose de faire découvrir les 26 articles capitaux de cette déclaration à vocation universelle, à la lumière d'illustrations qui rappellent l'importance et la force de l'image. Pour prolonger la réflexion, il sera enrichi d'extraits des principaux textes fondateurs sur les questions humanitaires et environnementales (déclarations fondatrices de Rio, de Stockholm) ainsi que de textes historiques, politiques, littéraires, philosophiques...
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L'ouvrage collectif, Le passage à l'Afrique, réfléchit à l'importance du continent dans le domaine des relations internationales et des productions culturelles. Les contributions portent sur de nouveaux contextes interculturels, à tous les niveaux de l'échange, qu'ils soient d'ordre socio-économique, juridique, administratif, politique, artistique et littéraire. Cette dimension pluridisciplinaire vise à resituer l'inscription de l'Afrique à la fois dans l'histoire globale et dans la mondialisation contemporaine, tout en mettant l'accent sur des processus d'émergence particulièrement originaux.

CONNAÎTRE SES DROITS, C'EST RÉSISTER !« Ce livre est à mettre entre toutes les mains, il doit circuler en tous lieux, il est pour tous les âges. Il est notre bouclier contre la barbarie. Il est un outil pour lutter contre les idées qui font perdre à certains leur humanité. » Fabienne Kriegel, Directrice des Editions du Chêne Début 2015, en réaction à l'attentat de Charlie Hebdo, les Éditions du Chêne ont décidé de publier la Déclaration universelle des droits de l'homme en beau livre illustré.Le propos : relire ces 30 articles capitaux à la lumière d'illustrations qui rappellent l'importance et la force de l'image. Trente-deux artistes contemporains illustrent les 30 articles de la Déclaration universelle des droits de l'homme et donnent corps à ce texte fondamental, pilier de notre patrimoine. Liberté, égalité, éducation, vie privée... Autant de thèmes essentiels également explicités au travers d'une sélection de textes d'écrivains, philosophes ou hommes politiques d'hier et d'aujourd'hui.Suite aux attentats du 13 novembre, les Éditions du Chêne ont décidé de publier dès le 7 décembre 2015 une version poche à 2,90 de ce beau livre pour le rendre accessible au plus grand nombre.

Les 30 articles illustrés par :Rébecca Dautremer, Christophe Lautrette, Carlos Felipe León, Camille André, Gérald Guerlais, Maël Gourmelen, Lulu d'Ardis, Alexandre Puvilland, Caroline Piochon, Cyrille Bertin, Louis Thomas, Reuno, Sylvain Frécon, Sébastien Mourrain, Marc Boutavant, Kness, Lionel Richerand, Maumont, Luc Desmarchelier, Aline Bureau, Marc Lizano et Carole Trébor, Grégory Blot, Julien Rossire, Yasmine Gateau, Nicolas Bannister, Pascal Valdés, Sébastien Pelon, Nicolas Duffaut, Béatrice Bourloton, Jazzi, Pierre Alary. Lire la suite Fermer

Cet ouvrage est consacré au droit fondamental d'une personne qui doit fuir son pays du fait de ses craintes de persécutions ou de risques d'atteintes graves à son intégrité physique ou sa liberté de trouver refuge dans un pays d'accueil.
La convention relative au statut des réfugiés de Genève de 1951, socle du droit international de l'asile est prolongée par des textes européens qui tendent à harmoniser son exercice dans les État-membres.
Après avoir exposé la diversité des protections internationales susceptibles d'être accordées au titre de l'asile, l'ouvrage traite de l'exercice du droit d'asile en France au travers des conditions requises pour bénéficier de la reconnaissance de la qualité de réfugié ou de l'octroi de la protection subsidiaire, du parcours du demandeur d'asile et des conséquences de l'admission ou du refus opposé à une demande d'asile.
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Derrière ces expressions du langage quotidien, droit américain ou droit des Etats-Unis, se cache un système juridique à la fois complexe et bien articulé fortement marqué par le rôle fondamental et déterminant que joue le droit dans la vie privée, professionnelle et publique du citoyen américain.
Brève introduction aux systèmes juridiques des États-Unis, le présent ouvrage donne un aperçu général du système juridique fédéral américain mais aussi du droit interne des Etats fédérés. Il permet de mieux comprendre les rapports parfois conflictuels parfois complémentaires entre ces deux ensembles de droit et donne donc un éclairage complet du droit de ce pays.

Contrats internationaux : juridictions compétentes, loi applicable et régimes des contrats.

Le présent ouvrage permet d'appréhender le monde foisonnant des contrats internationaux, d'en cerner les différentes problématiques et de maîtriser les nombreuses sources de la discipline. Une fois fixés les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, le lecteur pourra prendre connaissance des régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international.

Le seul manuel de droit international économique, LA référence sur le sujet
Ce précis s'efforce de rendre aussi clair et compréhensible que possible le droit international de l'économie dans ses diverses branches : le commerce des biens et services, le statut économique de l'étranger et de ses biens, l'investissement privé et le financement des échanges qu'il soit le fait d'institutions internationales comme le FMI ou des entreprises multinationales elles-mêmes avec les "euro-marchés".

Si elles sont abordées successivement, ces différentes disciplines ne sont pas pour autant analysées de manière cloisonnée tant les interactions entre les trois branches sont nombreuses, comme l'attestent d'ailleurs les nouveaux accords commerciaux préférentiels. Aussi, les mécanismes institutionnels et les procédures de règlement des différends adossés aux règles substantielles font l'objet d'une attention toute particulière, en ce qu'ils assurent dans une mesure certaine l'effectivité des disciplines.

Enfin, cet ouvrage n'éclipse pas les débats profonds qui animent actuellement le droit international économique et les critiques parfois vives qui le visent, que celles-ci concernent l'arbitrage États/investisseurs ou le rôle des institutions financières internationales face aux États en situation d'insolvabilité.
Tels sont les différents aspects de ce Précis qui s'adresse tant aux étudiants de Master qu'aux universitaires et aux praticiens du droit international économique ou de la vie des affaires. Lire la suite Fermer

Regroupement de contributions originales de doctorants en droit international public, privé et européen sur les concepts et les principes, les inégalités dans les relations entre Etats, les inégalités dans les pratiques institutionnelles et juridictionnelles et les vulnérabilités dans la pratique juridique.

Version écrite des Rencontres internationales d'Aix en Provence de 2022.

L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) vise à garantir la sécurité juridique et judiciaire des opérateurs économiques. C'est en septembre 2012 que le droit OHADA entra en vigueur en RDC, métamorphosant ainsi l'architecture du droit congolais des affaires. Cet ouvrage analyse le processus de transformation auquel le régime juridique congolais des sociétés commerciales a été soumis, après l'entrée en vigueur du droit de l'OHADA, en général, et de l'Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique, en particulier.

Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (oeuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, oeuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

La Méditerranée constitue, à l'époque contemporaine, un espace plus que jamais fragmenté. Les signes de cette fragmentation s'inscrivent dans des registres aussi nombreux que différents : politique, économique, social, culturel, religieux ou bien encore juridique. Cet état, particulièrement exacerbé dans le contexte méditerranéen, n'empêche pas les riverains de partager une communauté de destin, elle-même commandée tant par la géographie de cette mer semi-fermée que par un héritage culturel et historique commun multiséculaire.
Cette réalité en tension conduit tout droit à souligner la difficulté en même temps que la nécessité d'une gouvernance commune des questions et enjeux propres à cet espace marin. Le constat n'est guère original et, par-delà les compétitions et rivalités, la problématique de ce qui est commun a conduit de longue date à la mise en place de mécanismes internationaux de gouvernance. Dans le même temps, les riverains, mus par un accord tacite, se sont abstenus, jusqu'à une époque récente, de revendiquer l'exercice de droits souverains au-delà de la mer territoriale.
Cette époque est néanmoins révolue et nombre d'évolutions contemporaines questionnent aujourd'hui les pratiques et stratégies étatiques, le rôle des acteurs non -étatiques de même que les mécanismes de coopération jusque-là mis en place. De multiples facteurs - économique, environnemental, humain, de sécurité, culturel notamment - concourent à ces évolutions qui sont souvent synonymes de risques nouveaux ou aggravés.
Les Journées internationales des 9 et 10 novembre 2017 ont été l'occasion de revenir sur ces grands enjeux contemporains à la lumière d'une approche plurisdiciplinaire où le droit a côtoyé l'économie, la géographie dans le contexte d'une mise en perspective historique et politique. Les différentes interventions ont alimenté la réflexion autour de la juridictionnalisation récente d'une partie des eaux méditerranéennes, du rôle des acteurs et instruments de gouvernance, de la gestion des ressources et, enfin, des migrations. Loin d'épuiser l'ensemble des questions susceptibles d'être posées, l'ouvrage apporte un un éclairage bienvenu au thème éternellement actuel de la gouvernance internationale de la mer Méditerranée.
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A la faveur des réformes intervenues les 15 décembre 2010 et 30 janvier 2014, la « juridiction compétente, statuant à bref délai » est devenue omniprésente dans le langage uniforme de l'OHADA. Dans cet ouvrage, l'auteur s'emploie à décrypter cette formule standard à la lumière du droit uniforme, des législations des Etats membres de l'OHADA (Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Mali, Niger et Sénégal notamment), de la jurisprudence récente de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage et des éclairages de la doctrine du droit africain des affaires.

La corruption est un mal dont souffrent la plupart des pays arabes. D'où le choix de consacrer à ce thème la 6e conférence des juristes arabes francophones organisée par l'Institut d'études sur le droit et la justice dans les pays arabes le 28 novembre 2022. Cet ouvrage représente les actes de cette conférence, son objectif est d'examiner l'état des lieux de la lutte contre la corruption dans les pays arabes. Cet examen a été confronté à la situation de deux pays non arabes, plus performants dans la lutte contre la corruption : la France et la Suède. Afin de pouvoir dresser un bilan complet, l'ouvrage aborde les notions essentielles de la corruption : sa définition, la prescription de l'infraction, ses conséquences, ses différentes formes, etc. Il évoque également un thème habituellement peu traité, celui des risques de corruption dans le domaine de l'arbitrage. Lire la suite Fermer

Le traitement des enjeux nucléaires par le droit international et le droit régional, y compris européen.
L'ouvrage analyse le traitement des enjeux nucléaires par le droit international et le droit régional, y compris européen.

Etude de la navigation maritime, par le biais du navire, de ses acteurs et des questions de sécurité et de sûreté, et le commerce maritime, grâce auquel des Etres humains et des marchandises peuvent être trasportés à travers mers et océans.

Considéré volontiers comme un droit distant, cantonné aux salons feutrés des diplomates, le droit international s'occupe au moins tout autant des affaires bruyantes de la vie quotidienne, aussi "banales" que le statut fiscal des revenus perçus à l'étranger, les garanties du gardé à vue, les délits de presse, le licenciement ou l'affranchissement des courriers postaux. Et si on l'imagine parfois comme le droit "bon et bafoué" qui voulait proscrire la guerre et promouvoir le développement, c'est qu'on le connaît mal.
Le droit international n'est pas toujours grand, et il est rarement gentil, mais il est certainement utile de le connaître car aucun domaine de la vie sociale des hommes ne lui échappe désormais. En effet, il n'existe pas une sorte de "matière internationale" dans laquelle il serait confiné : du commerce international aux affaires pénales, du procès civil à la fiscalité internationale, des médias à l'industrie, des relations de travail à la protection des brevets, ou à la pêche du sébaste, le droit international conquiert chaque jour de nouveaux espaces réglementaires.
L'objet d'une introduction au droit international ne peut donc pas être la description, même sommaire, de l'ensemble immense et grandissant des règles du droit international, mais plutôt l'étude de ses techniques de formation, d'application et d'exécution. Leur compréhension permettra à chacun, praticien ou citoyen cultivé, respectivement de l'utiliser ou de l'évaluer.
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Analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile.
L'originalité de l'ouvrage tient en l'analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres, aussi bien les auteurs, causes et buts, que les acteurs, instruments et modalités.

L'affaire Hissne Habr est l'un des plus longs feuilletons judiciaires du sicle prsent. L'un des intrts majeurs de cette affaire rside dans le fait qu'elle ait donn lieu la premire tentative de mise en oeuvre de la comptence universelle en Afrique. Qu'est-ce que la comptence universelle ? Quels sont ses fondements juridiques ? Pouvait-elle tre mise en oeuvre dans l'affaire Habr ? Quels ont t les obstacles cette mise en oeuvre ? Pourquoi les Chambres africaines extraordinaires ?

Toutes les règles européennes applicables à la matière (domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle) avec de nombreuses références de doctrine et jurisprudence.
L'ouvrage contient toutes les règles européennes applicables à la matière (domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle) avec de nombreuses références de doctrine et jurisprudence.

La procédure rebute le profane, et la Justice anime puis désespère l'idéaliste : entre ces deux impossibilités, les grandes pages de la doctrine internationaliste n'ont eu de cesse d'imaginer et, pour certaines d'entre elles, de défendre les conditions d'existence de la justice internationale. D'Anzilotti à La Pradelle, de Witenberg à Reuter, ou de Morelli à Broches, les auteurs du droit international, tantôt praticiens tantôt savants, ont pensé l'office du juge et de l'arbitre internationaux, les conditions d'exercice de leurs pouvoirs, leur fonction, la procédure, leur place dans l'ordre international. Ces pages, paradoxalement aussi mal connues que fortement espérées, sont au coeur de cette nouvelle publication de l'Institut des hautes études internationales de Paris.
Fondé au lendemain du premier conflit mondial, l'Institut des hautes études internationales est aujourd'hui rattaché à l'Université Panthéon-Assas et dirigé par le professeur Carlo Santulli. Les contributions du présent volume ont été recueillies avec le concours de Claire Crépet Daigremont, maître de conférences de l'Institut, et de Charles-Maurice Mazuy, doctorant à l'Université Panthéon-Assas.
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