À propos

À l'origine du Parlement, il y a l'impôt. C'est pour donner son consentement à l'impôt qu'est apparu, au cours du Moyen Âge, en Angleterre, le Commun conseil. Plus tard, il se transformera en Parlement et étendra son contrôle aux dépenses.

L'histoire aurait pu s'arrêter là. Mais l'Angleterre, « voisine d'aucun par la terre est devenue, au fil du temps, voisine de tous par la mer ». Son modèle, autant dire celui de la Grande-Bretagne puis du Royaume-Uni, qui unit indissolublement budget et Parlement, a essaimé à travers le monde. Il a été copié, adopté, imposé, sur près d'un quart de la surface de la terre, aussi bien dans l'hémisphère boréal (par exemple, le Canada) que dans l'hémisphère austral (par exemple, l'Afrique du Sud).

Mais ce modèle, dont l'originalité en matière constitutionnelle est indéniable, se singularise-t-il aussi en matière budgétaire ? Existe-t-il réellement un modèle budgétaire britannique comme il existe un modèle parlementaire britannique ? La réponse est oui. Des spécificités existent. Assez, tout au moins, pour apporter la preuve de « la possibilité d'une île ». Ou plutôt de la possibilité d'un archipel, tant ce système budgétaire s'est diffusé dans le monde.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit public > Droit fiscal

  • Auteur(s)

    Ramu de Bellescize

  • Éditeur

    Lgdj

  • Distributeur

    Sodis

  • Date de parution

    09/07/2019

  • Collection

    Systemes Pratique

  • EAN

    9782275060071

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    260 Pages

  • Longueur

    21 cm

  • Largeur

    13.6 cm

  • Épaisseur

    1.4 cm

  • Poids

    314 g

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

Ramu de Bellescize

Né à Paris, Ramu de Bellescize enseigne depuis l'été 2009 à l'Université de Rouen. Il est l'auteur de plusieurs essais sur le droit, l'armée et
l'Europe. Il a été militaire en Afghanistan et en Yougoslavie.

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