La judiciarisation de la santé
La judiciarisation de la santé

À propos

Robes noires et blouses blanches. Le face à face entre Thémis et Esculape suscite plus que jamais interrogations et inquiétudes. La recherche menée par l'institut Droit et Santé permet de dresser un état des lieux du phénomène de judiciarisation des activités professionnelles de santé en France, par l'examen des données jurisprudentielles et statistiques disponibles (juridictions, assureurs, Oniam, etc.). L'ouvrage propose une analyse de l'évolution sur une décennie, de la fréquence des litiges, selon les professions ou spécialités, de leurs modes de réglement, contentieux ou amiable, et du montant des indemnisations. Une étude comparative invite enfin à qualifier les évolutions constatées et à replacer dans un contexte plus large les enjeux du débat sur la judiciarisation de la santé.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit pénal

  • EAN

    9782864112723

  • Disponibilité

    Épuisé

  • Nombre de pages

    367 Pages

  • Poids

    955 g

Anne Laude

Agrégée des Universités, Anne Laude est professeur à l'université Paris-
Descartes, dont elle est doyen de la faculté de droit. Elle est également
codirectrice de l'Institut Droit et Santé.

Didier Tabuteau

Conseiller d'État et actuel responsable de la chaire « Santé » de Sciences po,
Didier Tabuteau est codirecteur de l'Institut Droit et Santé. En 2000, il a été
chargé de la préparation de la loi sur les droits des malades (loi du 4 mars
2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé).

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